Politique de Confidentialité
Gestion des Données personnelles et cookies

En vigueur au 1er février 2023

• Editeur du site : EnerBIM Sarl – 76 T chemin du ruisseau de Fontbazi – 31450 DONNEVILLE  / Capital 15 790 € / SIRET 812 293 421 00010 
• Directeur de publication : Régis Lecussan
• Webmaster : Régis Lecussan
• Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
• Référence : ENERBIM/RGPD/20190415-1 

INTRODUCTION

Dans le cadre de son activité commerciale d’éditeur de logiciels et ses activités commerciales dérivées, la Société EnerBIM est amenée à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en remplissant un formulaire de création de compte, en faisant un achat sur notre boutique en ligne, en contactant notre Service clients, en vous inscrivant à un événement que nous organisons, en participant à un jeu concours, en naviguant sur nos sites Internet ou nos applications et numériques, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »).

La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.

Important

Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

• L’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
• Le respect d’une obligation légale, et/ou
• Votre consentement à l’utilisation de vos données, et/ou
• L’existence d’un intérêt légitime à utiliser vos données. L’intérêt légitime est un ensemble de raisons commerciales ou d’affaires qui justifie l’utilisation de vos données par la Société EnerBIM.

Pour toute question relative à ce document, vous pouvez contacter le responsable de la gestion des données via le formulaire de contact d’EnerBIM, ou bien en adressant un courrier à la Société EnerBIM, Sarl au capital de 15 790 EUROS – enregistrée à Toulouse sous le numéro 812 293 421– domiciliée 76T chemin du ruisseau de Fontbazi – 31450 DONNEVILLE – France

ARTICLE 1. LES DONNÉES RECUEILLIES SUR VOUS- CIRCONSTANCES DE COLLECTE

Les données que vous nous transmettez directement

A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées notamment lors de la souscription d’un abonnement, de la création d’un compte sur nos sites et applications, d’une commande sur nos boutiques en ligne, ou pour accéder à toute autre offre ou tout autre service.

Ces données sont notamment :

• Noms, prénoms, civilité, date de naissance ;
• Adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone ;
• Informations nécessaires à la livraison ou au portage d’un produit commandé ;
• Identifiant et mot de passe crypté utilisés pour vous identifier sur nos sites ou nos applications ;
• Informations cryptées relatives à vos moyens de paiement (notamment numéro de carte bancaire) ;
• Choix en matière de prospection commerciale ;
• Toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.

Les données que nous recueillons à l’occasion de notre relation commerciale

Les données que nous recueillons à l’occasion de notre relation commerciale avec vous sont notamment les suivantes :

• Informations relatives à l’historique de votre relation commerciale avec la société EnerBIM : abonnements souscrits, commandes de produits et services, le cas échéant facturation et paiement ;
• Votre participation à des offres promotionnelles, à des jeux concours ou à des événements ;
• Les demandes que vous avez faites auprès de notre service clients ou les incidents que vous nous avez signalés, par exemple concernant la livraison, l’activation de nos produits ou l’exécution de nos services ;
• Les informations concernant les achats de produits et services que vous avez effectués auprès de nos partenaires.

Les données que nous recueillons automatiquement

Lors de chacune de vos visites sur nos sites et applications, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. Nous les désignons de façon générique « cookie ».

Données recueillies par l’intermédiaire de cookies

Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet ou l’application   que vous utilisez, et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.

Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, dans les conditions précisées à l’article 7 ci-après.

Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.

Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants :

www.cnil.fr

Les cookies déposés par la Société EnerBIM sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

• Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),
• Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, Android, iOS, etc.),
• Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),
• Dates et heures de connexion à nos services,
• Adresse de la page Internet de provenance (« referrer »),
• Données de navigation sur nos services, contenus visionnés.

Données recueillies par des technologies standard d’Internet

Nous sommes également susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que des scripts, des pixels et des redirections. Les scripts (parfois appelés tags), écrits en langage javascript, sont des programmes qui s’exécutent dans votre navigateur ou votre application   et effectuent différentes actions, par exemple envoyer une information à nos serveurs. Les scripts sont également capables de créer des pixels. Les pixels (parfois appelées GIFs transparents, GIFs clairs ou Web-bugs) sont des lignes de code qui permettent d’afficher une image graphique (généralement invisible) sur une page Web ou dans un e-mail. Les redirections permettent de rendre une page Web disponible sous plusieurs adresses de page (URL). Lorsqu’un navigateur ouvre une URL de redirection, une page avec une URL différente est ouverte.

Le but de ces technologies est d’améliorer votre expérience sur nos sites et applications.

Données fournies par les appareils

Certains appareils, en fonction des autorisations que vous avez accordées à l’application   et que vous pouvez modifier à tout moment (par exemple : « notification » ou « Géolocalisation »), envoient des informations, notamment : modèle de votre téléphone, version de son système d’exploitation, type de connectivité, nom et version de l’application utilisée.

Ces données ne sont pas nécessaires au fonctionnement des applications que nous éditons, et ne seront donc pas accessibles.

Exclusion de toute donnée sensible

EnerBIM ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations étaient d’une manière ou d’une autre communiquées à EnerBIM, elles seront supprimées.

ARTICLE 2. FINALITÉS D’UTILISATION DE VOS DONNÉES

Le présent article vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les données mentionnées à l’article 3.

Opérations nécessaires à la fourniture de produits ou services

• Prise en compte de votre souscription à un contrat d’abonnement à nos applications et exécution de ce contrat ;
• Prise en compte de votre commande de produits ou services et exécution de cette commande ;
• Gestion des abonnements à nos newsletters et/ou alertes e-mails ;
• Facturation ; perception des paiements ;
• Gestion des livraisons et suivi de commandes ;
• Relation clients : mise à disposition d’un Service clients accessible par courrier, téléphone, e-mail pour toute question ou réclamation ;
• Réalisation d’enquêtes de satisfaction ;
• Envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services ;
• Gestion des impayés et des contentieux ; lutte contre la fraude
• Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles, dans les conditions prévues à l’article 7 ;
• Vérification du respect de la législation applicable, de nos contrats et conditions générales d’utilisation.

Opérations de marketing et de prospection commerciale relatives produits et services d’EnerBIM

• Mise aux normes postales, mise à jour, enrichissement et déduplication de vos informations personnelles dans une base de données dédiée d’EnerBIM ;
• Envoi d’informations sur notre société, ses produits et services et son activité ;
• Envoi d’offres marketing, publicitaires et promotionnelles relatives à nos produits et services par courrier postal, e-mail, notifications, sur les réseaux sociaux ou tout autre support ;
• Actions de fidélisation ou de prospection commerciales personnalisées ;
• Mise en place de jeux concours ou autres opérations promotionnelles ;
• Recueil des avis clients ;
• Élaboration de statistiques commerciales.

Finalités associées au dépôt de cookies sur votre navigateur

Fonctionnement et optimisation de la navigation et de l’utilisation des services de nos sites et applications

• Adaptation de la présentation de nos sites et applications aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.) lors de vos visites, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
• Mémorisation des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site ;
• Connexion automatique aux espaces réservés ou personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez antérieurement confiés ;
• Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux ;
• Gestion de nos plates-formes et réalisation d’opérations techniques internes dans le cadre de résolution de problèmes, analyse de données, tests, recherches, analyses, études et sondages ;
• Mise en œuvre de mesures de sécurité et de lutte contre la fraude ;
• Mesures de qualité pour nous assurer que l’affichage de nos contenus est adapté à votre appareil.
• Accès à des contenus audiovisuels et interactifs

Mesure de fréquentation et d’audience

• Établissement de statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
• Détermination de centres d’intérêt et des comportements ;
• Amélioration de la connaissance clients/utilisateurs à des fins de personnalisation.

ARTICLE 3. DUREE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES 

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées. Certaines durées de conservation répondent à l’intérêt légitime d’EnerBIM tel que spécifié en introduction.

Les durées de conservation varient selon que nous avons une relation de nature contractuelle en cours (vous êtes un client actif), que nous avons eu avec vous par le passé une relation contractuelle (vous êtes un client inactif) ou que nous n’avons jamais eu avec vous de relation de ce type (vous êtes alors un prospect). Les données liées à votre navigation sur nos services en ligne collectées par les cookies que vous avez autorisés ont une durée de conservation spécifique.

Le tableau ci-dessous mentionne les principales durées de conservation de vos données.

En tout état de cause, nous révisons régulièrement les informations que nous détenons. Lorsque leur conservation n’est plus justifiée par des exigences légales, commerciales ou liées à la gestion de votre compte client, ou si vous avez fait usage d’un droit de modification ou d’effacement, nous les supprimerons de façon sécurisée.

ARTICLE 4. ACCÈS AUX DONNÉES RECUEILLIES

Accès aux données au sein de la société EnerBIM

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :

• Les collaborateurs des services support technique, relation clients, administratif, comptabilité et contrôle de gestion, informatique et marketing & commercial.

L’accès à vos données se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité. Les personnels pouvant accéder aux données personnelles sont soumis à une obligation de confidentialité (par un engagement nominal et personnel de confidentialité)

Transmission de données

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :

Les sous-traitants

Ils assurent des prestations pour notre compte, notamment :

• Gestion de votre abonnement
• Sécurisation des paiements en ligne et lutte contre la fraude
• Portage des publications
• Réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques
• Recueil des avis clients
• Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience

L’accès de nos sous-traitants à vos données se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.

Les plates-formes de réseaux sociaux

L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec nos sites et applications (notamment les boutons « partager ») est en effet susceptible d’entraîner des échanges de données entre EnerBIM et ces réseaux sociaux. 

Nous vous invitons donc à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des collectes et traitements qu’ils effectuent sur vos données.

ARTICLE 5. TRANSFERT DES DONNEES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE

Nous conservons vos données personnelles dans l’Union européenne. Certains traitements impliquent cependant des transferts vers des sous-traitants ou partenaires commerciaux situés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protectrice que celle en vigueur dans le pays où vous résidez. En cas de transfert de ce type, nous nous assurons de ce que le traitement soit effectué conformément à la présente politique de confidentialité et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.

ARTICLE 6. COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?

En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

• La nomination d’un responsable à la protection des données ;
• La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder
  à vos données personnelles ;
• La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plates-formes informatiques ;
• La mise en œuvre d’une politique générale de sécurité informatique de l’entreprise ;
• La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données ;
• Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires.

ARTICLE 6. Droit d’accès et de rectification, droit d’opposition 

Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.

Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitements.

Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Vous pouvez exercer vos droits auprès du responsable à la protection des données personnelles d’EnerBIM à l’adresse suivante : EnerBIM 76 Ter chemin du ruisseau de Fontbazi 31450 DONNEVILLE  ou via le formulaire de contact.

Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

Vos droits en matière d’opposition aux sollicitations commerciales

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos coordonnées dans le cadre de sollicitations commerciales, en conformité avec la loi applicable et les clauses de la présente politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ces sollicitations, selon des modalités qui dépendent du canal de communication que nous utilisons pour vous les adresser.

Sollicitations commerciales par voie électronique (e-mail et SMS) :

Nous respectons les règles de l’article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques qui prévoit le recueil préalable et exprès de votre consentement pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail, push notifications ou SMS).

Ainsi, sur les formulaires que vous remplissez lorsque vous souscrivez l’un de nos produits ou services, lorsque vous créez un compte sur nos sites ou applications, ou à l’occasion de tout autre contact avec nous, il vous est expressément demandé votre consentement :

• pour recevoir des offres de la part d’EnerBIM

Exception : votre consentement exprès et préalable n’est pas obligatoire lorsque vous êtes déjà client et que l’objet de notre sollicitation est de vous proposer des produits ou services analogues à ceux que nous vous fournissons déjà.

Dans tous les cas, vous avez toujours la possibilité de vous opposer à la réception de ces sollicitations.

Sollicitations commerciales par téléphone

Nous sommes susceptibles de vous contacter par téléphone pour vous proposer des offres sur des produits ou services. Si vous ne souhaitez pas être sollicité, vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique accessible sur le site www.bloctel.gouv.fr

Le démarchage téléphonique, y compris auprès des personnes inscrites sur la liste d’opposition, est toutefois autorisé par la loi lorsqu’il a pour objet la fourniture de journaux, périodiques ou magazines.

Sollicitations par tout autre moyen

Nous vous invitons à contacter nos services pour lui signaler que vous ne souhaitez pas faire l’objet de ces sollicitations.

Vos droits en matière d’acceptation et de gestion des cookies

Sauf dans l’hypothèse d’une exemption spécifique, l’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de navigation est subordonné à votre volonté. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre terminal, soit par l’intermédiaire de votre navigateur, soit en ligne auprès de différents opérateurs.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Pour les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques

Les cookies analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Ils sont déposés sur nos sites et applications par les sociétés Google Analytics, 

Si vous ne souhaitez pas que nos sites et nos services enregistrent des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :

• Cookies Google Analytics
  https ://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Pour les cookies « Réseaux sociaux »

Nous utilisons plusieurs boutons de partage sur notre site.

• Pour gérer vos données sur Facebook
  https ://www.facebook.com/help/cookies/
• Pour gérer vos données sur Twitter
  https ://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter
• Pour gérer vos données sur LinkedIn
  https ://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR

Désactiver ces cookies empêche donc toute interaction avec les réseaux sociaux.